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CGV

NOS CONDITIONSGENERALES DE VENTE

CONDITIONS GENERALES DE VENTE – GROUPE BBL

Article 1 – OBJET ET DOMAINE D’APPLICATION

Les présentes conditions générales ont pour objet de régir les relations contractuelles entre un Donneur d’ordre et un Prestataire, peu importe que ce dernier soit commissionnaire de transport, voiturier, logisticien et/ou commissionnaire en douane.

Tout engagement ou opération quelconque avec le Prestataire vaut acceptation, sans aucune réserve, par le Donneur d’ordre des présentes Conditions Générales de Vente.

Les présentes Conditions Générales prévalent sur toutes autres Conditions Générales ou Particulières émanant du Donneur d’ordre.

Toutes règles spéciales convenues entre le Donneur d’ordre et le Prestataire qui viendraient déroger aux présentes conditions n’emportent pas l’inefficacité des stipulations générales autres qui demeurent applicables.

 

Article 2 – DEFINITIONS

Les définitions des termes et notions utilisés dans les présentes conditions générales sont celles des contrats types en vigueur.

 

Article 3 – EXECUTION DES PRESTATIONS

3.1 – Généralités

Le Donneur d’ordre est tenu de donner en temps utile les instructions nécessaires et précises au Prestataire pour la bonne exécution des prestations de service.

Le Prestataire n’a pas à vérifier les documents (facture commerciale, note de colisage, etc.) fournis par le Donneur d’ordre qui est réputé professionnel de son secteur, ayant une parfaite connaissance des marchandises faisant l’objet des Prestations.

Le Donneur d’ordre répond de toutes les conséquences d’un manquement à l’obligation d’information et de déclaration sur la nature très exacte et de la spécificité de la marchandise quand cette dernière requiert des dispositions particulières, eu égard notamment à sa valeur et/ou aux convoitises qu’elle est susceptible de susciter, de sa dangerosité ou de sa fragilité. Cette obligation d’information s’applique également à la déclaration de la masse brute vérifiée d’un conteneur conformément à la Convention SOLAS.

 

Par ailleurs, le Donneur d’ordre s’engage expressément à ne pas remettre au Prestataire des marchandises illicites ou prohibées (par exemple des produits de contrefaçon, des stupéfiants, etc.).

Le Donneur d’ordre supporte seul, sans recours contre le Prestataire, les conséquences, quelles qu’elles soient, résultant de déclarations ou documents erronés, incomplets, inapplicables, ou fournis tardivement, en ce comprises les informations nécessaires à la transmission de toute déclaration exigée par la réglementation douanière, notamment pour les transports de marchandises en provenance de pays tiers.

 

3.2 – Règles relatives aux prestations de transport (Prestataire agissant en qualité de Commissionnaire ou de voiturier)

Les dates de départ et d’arrivée éventuellement communiquées par le Prestataire sont données à titre purement indicatif.

3.2.1 – Plombage

Les camions, les semi-remorques, les caisses mobiles, les conteneurs, complets une fois les opérations de chargement terminées, peuvent être plombés par le chargeur lui-même ou par son représentant.

 

3.2.2 Instructions spécifiques

Toutes instructions spécifiques à la livraison (contre remboursement, déclaration de valeur ou assurance, intérêt spécial à la livraison, etc.) doivent faire l’objet d’un ordre écrit et répété pour chaque envoi et de l’acceptation expresse du Prestataire.

3.2.3 – Refus ou défaillance du destinataire

En cas de refus des marchandises par le destinataire, comme en cas de défaillance de ce dernier pour quelque cause que ce soit, tous les frais initiaux ainsi que ceux alors engendrés par cette non livraison resteront à la charge du donneur d’ordre dans leur intégralité.

 

3.3 – Règles relatives aux prestations de transport et/ou de logistique

– Emballage et étiquetage –

La marchandise doit être conditionnée, emballée, marquée ou contremarquée, de façon à supporter un transport et/ou une opération de stockage exécutés dans des conditions normales, ainsi que les manutentions successives qui interviennent nécessairement pendant le déroulement de ces opérations.
Elle ne doit pas constituer une cause de danger pour les personnels de conduite ou de manutention, l’environnement, la sécurité des engins de transport, les autres marchandises transportées ou stockées, les véhicules ou les tiers.
Le donneur d’ordre répond seul du choix du conditionnement et de son aptitude à supporter le transport et la manutention.

Sur chaque colis, objet ou support de charge, un étiquetage clair doit être effectué pour permettre une identification immédiate et sans équivoque de l’expéditeur, du destinataire, du lieu de livraison et de la nature de la marchandise. Les mentions des étiquettes doivent correspondre à celles qui figurent sur les documents relatifs aux Prestations. L’étiquetage doit en outre satisfaire à toute réglementation applicable notamment celle relative aux produits dangereux.

Le Donneur d’ordre répond de toutes les conséquences d’une absence, d’une insuffisance ou d’une défectuosité du conditionnement, de l’emballage, du marquage ou de l’étiquetage.

3.4 – Règles relatives aux prestations de Commissionnaire en douane (que ces prestations soient accessoires à une prestation de transport et/ou logistique ou non).

Dans le cadre des opérations de dédouanement, le Donneur d’ordre garantit le représentant en douane de toutes les conséquences financières découlant, notamment, d’instructions erronées et de documents inapplicables entraînant, entre autres, une liquidation de droits et/ou de taxes supplémentaires, un blocage ou saisie des marchandises, des amendes de l’administration concernée.
En cas de dédouanement de marchandises au bénéfice d’un régime préférentiel conclu ou accordé par l’Union européenne, le Donneur d’ordre garantit avoir fait toutes diligences au sens de la réglementation douanière visant à s’assurer que toutes les conditions pour le traitement du régime préférentiel ont été respectées.
Le Donneur d’ordre doit, sur demande du Prestataire, fournir à ce dernier, dans le délai requis, toute information qui lui sera réclamée au titre des exigences de la réglementation douanière. La non-fourniture de ces informations dans ce délai libère totalement le Prestataire de toutes les conséquences préjudiciables de ce manquement au titre de retards, surcoûts, avaries, etc.

Toutefois, les règles de qualité et/ou de normalisation technique des marchandises relevant de la seule responsabilité du Donneur d’ordre, il lui appartient de fournir au Prestataire tous documents (tests, certificats, etc.) exigés par la réglementation pour leur circulation. Le Prestataire n’encourt aucune responsabilité du fait de la non-conformité des marchandises auxdites règles de qualité ou de normalisation technique.

Le Donneur d’ordre confirme par les présentes, que tout mandat donné au Prestataire pour agir en qualité de Commissionnaire en douane, l’est systématiquement sous le mode de la représentation directe, conformément au Code des Douanes de l’Union.

 

Article 4 – PRIX DES PRESTATIONS

4.1– Les prix sont calculés sur la base des informations fournies par le donneur d’ordre, en tenant compte notamment des prestations à effectuer, de la nature, du poids, du volume de la marchandise à stocker à transporter et/ou à dédouaner. Les cotations sont établies en fonction du taux des devises au moment où lesdites cotations sont données. Elles peuvent également être données en fonction des conditions et tarifs des substitués ainsi que des lois, règlements et conventions internationales en vigueur. Si un ou plusieurs de ces éléments de base se trouvaient modifiés après la remise de la cotation et avant le début de l’exécution de la prestation, y compris par les substitués du Prestataire, les prix donnés primitivement seraient modifiés dans les mêmes conditions. Il en serait de même en cas d’événement imprévu, quel qu’il soit, entraînant notamment une modification de l’un des éléments de la prestation.

4.2– Les prix convenus et acceptés n’obligent pas le Prestataire à réaliser d’autres prestations avec le même tarif. Si le Donneur d’ordre entend obtenir une tarification pour plusieurs prestations, cette tarification sera encadrée par un contrat couvrant l’engagement de volumétrie que le Donneur d’ordre projette de donner au Prestataire.

 

Article 5 – ASSURANCE DES MARCHANDISES

Aucune assurance n’est souscrite par le Prestataire sans ordre écrit et répété du Donneur d’ordre pour chaque prestation, précisant les risques à couvrir et les valeurs à garantir.

Si un tel ordre est donné, le Prestataire, agissant pour le compte du Donneur d’ordre, contracte une assurance auprès d’une compagnie d’assurance notoirement solvable au moment de la couverture. A défaut de spécification précise, seuls les risques ordinaires (hors risques de guerre et de grève) seront assurés.

Les conditions de la police d’assurance sont réputées connues et agréées par le Donneur d’ordre qui en supporte le coût et les frais accessoires.

Un certificat d’assurance sera émis, s’il est demandé.

Intervenant dans ce cas précis comme mandataire, le Prestataire ne peut, en aucun cas, être considéré comme assureur.

 

Article 6 – OBLIGATIONS DU DONNEUR D’ORDRE

Outre les obligations qui s’inscrivent dans l’exécution des prestations (cf. article 3), la principale obligation du Donneur d’ordre est de payer le prix des prestations au Prestataire.

Article 6.1 – CONDITIONS DE PAIEMENT

6.1.1– Les prestations de service sont payables comptant à réception de la facture, sans escompte, au lieu de l’émission de celle-ci, et en tout état de cause, dans un délai qui ne peut excéder 30 jours à compter de sa date d’émission. Le Donneur d’ordre est toujours garant de leur acquittement.

6.1.2– La compensation unilatérale du montant des dommages allégués sur le prix des prestations dues est interdite.

6.1.3– Tout retard dans le paiement entraîne de plein droit, le jour suivant la date de règlement figurant sur la facture, l’exigibilité d’intérêts de retard d’un montant équivalent au taux d’intérêt appliqué par la Banque Centrale Européenne (BCE)

à son opération de refinancement la plus récente majoré de dix points de pourcentage et fixé selon les modalités définies à l’article L.441-6 du Code de commerce, ainsi que d’une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement d’un montant de     40 €, et ce sans préjudice de la réparation éventuelle, dans les conditions du droit commun, de tout autre dommage résultant directement de ce retard.

Les frais de recouvrement engagés par le Prestataire au-delà du montant de l’indemnité forfaitaire prévue ci-dessus seront entièrement à la charge du Donneur d’ordre et exigibles sur justification.
Tout retard de paiement emportera, sans formalités, déchéance du terme de toute autre créance détenue par le Prestataire qui devient immédiatement exigible même en cas d’acceptation d’effets.

6.1.4– Tout paiement partiel sera imputé en premier lieu sur la partie non privilégiée de la créance.

 

6.1.5– Le paiement des factures n’est pas subordonné à la présentation des documents de transport.

 

6.1.6Cotations
Toutes les cotations données, toutes les offres de prix ponctuelles fournies, ainsi que les tarifs généraux sont établis et/ou publiés en tenant compte des limitations de responsabilité énoncées aux présentes.

 

Article 7 – RESPONSABILITE

7.1 – Généralités

En cas d’engagement de la responsabilité personnelle du ¨Prestataire ou du fait de ses substitués, celui-ci n’est tenu de réparer que le préjudice matériel et direct découlant du fait dommageable.

Il est ainsi expressément et communément établi par les Parties que toute demande du Donneur d’ordre au Prestataire en réparation d’un dommage immatériel et/ou indirect est strictement écartée.

De plus, la réparation du préjudice subi ne peut en aucune mesure dépasser les limites de responsabilité érigées par les Contrats type ou Conventions internationales en vigueur tout en restant systématiquement en deçà du prix de la Prestation en cause (droits, taxes et frais divers exclus).

Ces limitations indiquées constituent la contrepartie de la responsabilité assumée par le Prestataire.

En cas de perte, d’avarie, retard ou de tout autre dommage subi par la marchandise, il appartient au destinataire ou au réceptionnaire de procéder aux constatations régulières et suffisantes, de prendre des réserves motivées et en général d’effectuer tous les actes utiles à la conservation des recours et à confirmer lesdites réserves dans les formes et les délais légaux, faute de quoi aucune action ne pourra être exercée contre le Prestataire ou ses substitués.

7.2 – Particularité : Responsabilité en matière douanière

La responsabilité du Prestataire, pour toute opération en matière de douane ou de contribution indirecte qu’elle soit réalisée par ses soins ou par ceux de ses sous-traitants, ne pourra excéder la somme de 5.000 € par déclaration en douane, sans pouvoir excéder 50.000 € par année de redressement et, en toute hypothèse, 100.000 € par notification de redressement.

7.3 – Déplafonnement contractuel

Le donneur d’ordre a toujours la faculté de donner instructions au Prestataire, conformément à l’Article 5 (Assurance des marchandises), de souscrire pour son compte une assurance précisant les risques à couvrir et les valeurs à garantir.

Les instructions devront néanmoins être renouvelées pour chaque opération.

7.4 – Livraison contre remboursement

La stipulation d’une livraison contre remboursement ne vaut pas déclaration de valeur et ne modifie donc pas les règles d’indemnisation pour pertes et avaries telles que définies à l’article 7.

 

Article 8 – DROIT DE GAGE CONVENTIONNEL

Quelle que soit la qualité en laquelle le Prestataire  intervient, le Donneur d’ordre lui reconnaît expressément un droit de gage conventionnel emportant droit de rétention sur toutes les marchandises, valeurs et documents en possession du Prestataire, et ce en garantie de la totalité des créances (factures, intérêts, frais engagés, etc.) que le Prestataire détient contre lui, même antérieures ou étrangères aux opérations effectuées au regard des marchandises, valeurs et documents qui se trouvent effectivement entre ses mains.

 

Article 9 – DUREE DU CONTRAT ET RESILIATION

9.1– En cas de relation commerciale établie, chaque partie peut y mettre fin à tout moment, par l’envoi d’une lettre recommandée avec avis de réception, sous réserve de respecter les délais de préavis suivants :

– Un (1) mois quand la durée de la relation est inférieure ou égale à six (6) mois ;

– Deux (2) mois quand la durée de la relation est supérieure à six (6) mois et inférieure ou égale à un (1) an

– Trois (3) mois quand la durée de la relation est supérieure à un (1) an et inférieure ou égale à trois (3) ans

– Quatre (4) mois quand la durée de la relation est supérieure à trois (3) ans, auxquels s’ajoute une (1) semaine par année complète de relations commerciales, sans pouvoir excéder une durée maximale de six (6) mois.

 

9.2– Pendant la période de préavis, les parties s’engagent à maintenir l’économie du contrat.

9.3– En cas de manquements graves ou répétés, prouvés, de l’une des parties à ses engagements et à ses obligations, l’autre partie est tenue de lui adresser, par lettre recommandée avec avis de réception, une mise en demeure motivée. Si celle-ci reste sans effet dans le délai d’un mois, période durant laquelle les parties peuvent tenter de se rapprocher, il pourra être mis fin définitivement au contrat, sans préavis ni indemnité, par lettre recommandée avec avis de réception prenant acte de l’échec de la tentative de négociation.

 

Article 10 – PRESCRIPTION

Toutes les actions auxquelles le contrat conclu entre les Parties peut donner lieu, que ce soit pour les prestations principales ou accessoires, peu importe la nature de la prestation (Transport, logistique ou douane), sont prescrites dans le délai d’un an à compter de l’exécution de la prestation litigieuse dudit contrat. En matière de droits et taxes recouvrés a posteriori, à compter de la notification du redressement.

 

Article 11 – ANNULATION – INVALIDITE

Au cas où l’une quelconque des dispositions des présentes Conditions Générales de Vente serait déclarée nulle ou réputée non écrite, toutes les autres dispositions resteraient applicables.

 

Article 12 – CLAUSE ATTRIBUTIVE DE JURIDICTION

En cas de litige ou de contestation, seuls les Tribunaux de Lyon sont compétents, même en cas de pluralité de défendeurs ou d’appels en garantie.

 

Article 13 – LOI APPLICABLE

Les Parties entendent appliquer la Loi française à l’ensemble de leurs relations, indépendamment des règles de conflit de lois qui pourraient désigner une autre loi.

 

 

Article 14 – DONNEES PERSONNELLES

Dans le cas où le Donneur d’ordre est une personne physique, le responsable de traitement, société BBL INVEST située 24 rue Gay-Lussac 75005 Paris, collectera des données personnelles concernant le donneur d’ordre.

Ce traitement aura pour fondement et finalité l’établissement d’une relation commerciale avec le Prestataire, filiale du Groupe BBL.

Les données personnelles du donneur d’ordre sont collectées par le service commercial ou le service exploitation afin de les transmettre au service comptabilité pour l’ouverture du compte client. Par la suite, le service facturation aura également accès à ces données pour émettre les factures.

Le service commercial peut garder un dossier client au format papier dans des lieux sécurisés.

Les données collectées sont également sous forme électronique au sein du logiciel TMS de l’agence concernée. L’éditeur du TMS a accès aux données dans un but de maintenance du support informatique.

Les bases de données informatisées du Prestataire sont stockées dans un Data Center situé à Paris, en France, et présentant les garanties de sécurité légales.

Toutes les personnes qui pourront avoir accès aux données personnelles du Donneur d’ordre au sein des différents services du Prestataire sont tenues par une obligation de confidentialité et ne pourront donc divulguer une quelconque information à un tiers.

Aucune information personnelle ne pourra être publiée à l’insu du Donneur d’ordre ou même échangée, transférée ou cédée sur un support quelconque à un tiers, que ce soit à titre gratuit ou non.

Les dossiers client sont conservées pendant cinq (5) ans en archivage puis totalement supprimées.

Les factures sont conservées 10 ans puis totalement supprimées.

 

Il découle du traitement des données du donneur d’ordre

  • un droit d’accès aux informations que le Prestataire. a collectées : transmission d’une copie des données
  • un droit à la rectification des données si elles sont inexactes ou incomplètes
  • un droit à l’effacement des données : une justification sera nécessairement demandée au donneur d’ordre au sens de l’article 17 du règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données
  • un droit à la limitation du traitement : une justification sera nécessairement demandée au donneur d’ordre au sens de l’article 18 du règlement cité précédemment
  • un droit à la portabilité des données : obtention des données sous une forme structurée et transmission de ces dernières à un autre responsable de traitement lorsque cela est techniquement possible

 

Pour exercer ses droits, le donneur d’ordre devra remplir le formulaire de contact du site web du Prestataire afin de transmettre sa demande au responsable de traitement qui répondra sous le délai d’un (1) mois maximum par l’intermédiaire de l’adresse email que le donneur d’ordre aura renseignée.

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